Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Sources du Château de La Rivière
Château de La Rivière, SCA

Numéro de dépôt :
3946912
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
Les Sources du Château de La Rivière de Château de La Rivière

Présentation de la marque Les Sources du Château de La Rivière

Déposée le 19 septembre 2012 par la société Château de La Rivière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Sources du Château de La Rivière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la société Château de La Rivière domicilié(e) Château de La Rivière - 33126 - LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 588 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de La Rivière, M. GREGOIRE James domicilié(e) Château de La Rivière - 33126 - LA RIVIERE - France.

La marque Les Sources du Château de La Rivière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Sources du Château de La Rivière est expirée depuis le 19 septembre 2022.

Château de La Rivière a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA RIVIERE , PRINCE DE LA RIVIERE , DOMAINE DE LA RIVIERE , CLOS DE LA RIVIERE , CLOS LA RIVIERE , ARIA CHATEAU DE LA RIVIERE , CHATEAU DE LA RIVIERE , CHATEAU LA RIVIERE , CHATEAU DE LA RIVIERE , CHATEAU RIVIERE


Château de La Rivière, SCA - Château de La Rivière - 33126 - LA RIVIERE - France - SIREN 449588573


Château de La Rivière, M. GREGOIRE James - Château de La Rivière - 33126 - LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins d'appellation d'origine controlée.